Conseil de la vie sociale (CVS)

Conseil de la vie sociale et autres formes de participation, Dispositions du Code de l’action sociale et des familles (CASF), document réalisé par l'Association des paralysés de France – Mai 2011

1. PARTIE LEGISLATIVE (article 10 de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale) Article L311-6 CASF

[...]

Editeur

Plan type et interview - Fiche d'expérience Dispositif d'accompagnement - Fiche d'expérience

Modifier mon établissement

Editeur

Vous devez vous enregistrer ou vous connecter pour soumettre des contributions dans ce groupe.

Nom de responsable:

Denis PELSY

Adresse:

***

Ville:

***

Sources


Atlas Mondial sur la déficience intellectuelle maintenant en français
Prochaines représentations
Guide enseignants UNESCO, comprendre le besoins des enfants dans les classes intégratrices et y répondre
Livret 2: Vie affective, quelle éducation sexuelle?

Membres

	Nom	Rôle
	hasna
	Kti
	tadiotto
	petit

Le réseau

Les membres

Les contributions

Editeur

Editeur

Sources

Membres

Sélection de la langue

Recherche

Connexion utilisateur